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Comment récupérer un brevet ancien

à l'Office Européen des Brevets




Rendez-vous à l'OEB ici

Dans la cartouche "Smart search", inscrivez le mot "Clé"

Puis cliquez sur "Rechercher" à droite

Vous arriverez sur la page "Résultat". Le nombre n'est pas figé. Il peut varier dans le temps.

Choisissez le brevet qui vous intéresse

A gauche, cliquez sur "Document original"

Vous pouvez maintenant consulter les pages une à une ou télécharger le document en Pdf


Lors des recherches pour retrouver un éventuel brevet sur la Nautilette, M. CASALIS, de l'Association des Amis du Musée de la Batellerie de Conflans-Sainte-Honorine a mis plusieurs liens sur leur site.

  

Les brevets



Cette page vous donne la procédure pour rétrouver un brevet ancien sur le site de l'Office Européen des Brevets (OEB). La société Austral, Edouard CHEILUS et ses associés ont déposé plusieurs brevets mais tous ne sont pas présents.

L'AUSTRAL

Illustration d'André Laclôtre dit André Hellé